Instances 

Le conseil de la vie collégienne est une instance citoyenne qui favorise l'implication des élèves dans la vie de leur collège. Des échanges destinés à améliorer le fonctionnement de l'établissement et les conditions de vie des élèves y sont organisés. Au collège, les délégués de classe sont membres du CVC. Le chef d'établissement préside le CVC. Quand il se réunit, le CVC est compétent pour faire des propositions sur :

Le comité de pilotage développement durable s'est réuni pour la première fois le vendredi 24 janvier 2020 afin de définir conjointement, éco-délégués et équipe éducative (représentants du personnel technique et administratif, de la direction, des AED et des professeurs), les premiers grands objectifs fixés au collège cette année en terme de développement durable.

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Les éco-délégués  contribuent activement à la mise en œuvre du développement durable dans le collège. Ils participent au comité de pilotage des projets, informent leurs camarades sur les avancements et les poussent à s'y engager. Ils sont élus par niveaux de classes.

Le Groupe de Prévention contre le Décrochage Scolaire (GPDS) est un dispositif permanent de veille, présent dans chaque établissement du second degré. Il permet de :

  • repérer, recenser et accueillir les élèves démotivés, absentéistes et en risque de décrochage,

  • mettre en place et coordonner des modules de remotivation et de remédiation correspondant aux besoins des élèves repérés,

  • suivre ces parcours

  • faciliter l’intégration des nouveaux arrivants,

  • élaborer des solutions non scolaires avec les partenaires,

  • organiser et suivre le devenir scolaire ou professionnel des élèves sortis récemment de l’établissement.

Composition

Le conseil de classe est composé du chef d'établissement, des professeurs de la classe, du conseiller principal ou du conseiller d'éducation, du conseiller d'orientation, des deux délégués des élèves, des deux délégués de parents d'élèves et, éventuellement du médecin scolaire, de l'assistant social, de l'infirmier.

Missions

Présidé par le chef d'établissement ou par son représentant, il se réunit au moins trois fois par an pour examiner les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, notamment les modalités d'organisation du travail personnel des élèves.

Texte de référence

Composition
Le conseil d'administration des collèges et des lycées est composé du chef d'établissement, président; de chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire, du conseiller principal d'éducation le plus ancien, du directeur adjoint chargé de la section d'éducation spécialisée dans les collèges, du chef des travaux dans les lycées, d'un représentant de la collectivité de rattachement, de trois représentants de la commune, d'une ou deux personnalités qualifiées, de représentants élus des personnels de l'établissement, de représentants élus des parents d'élèves et des élèves.

Missions
En qualité d'organe délibératif de l'établissement, le conseil d'administration, sur le rapport du chef d'établissement :

  • fixe les principes de mise en œuvre de l'autonomie pédagogique et éducative dont disposent les établissements,

  • adopte le projet d'établissement et approuve le contrat d'objectif, le règlement intérieur de l'établissement, le budget et le compte financier de l'établissement le règlement intérieur de l'établissement, son budget,

  • délibère chaque année sur le rapport relatif au fonctionnement pédagogique de l'établissement et à ses conditions matérielles de fonctionnement.

Texte de référence

Composition
La commission permanente dans les collèges et lycées est composée du chef d'établissement, du chef d'établissement adjoint, de l'adjoint gestionnaire de l'établissement, d'un représentant de la collectivité territoriale de rattachement, de représentants élus des personnels, de représentants élus des parents d'élèves, de représentants élus des élèves.

Missions
La commission permanente instruit les questions soumises à l'examen du conseil d'administration.

Texte de référence

Composition
Le conseil de discipline est composé du chef d'établissement, de son adjoint, du gestionnaire de l'établissement, de représentants élus des personnels, de représentants élus des parents d'élèves et des élèves, et du conseiller principal d'éducation.

Missions
Le conseil de discipline de l'établissement est compétent pour prononcer à l'encontre des élèves les sanctions suivantes : avertissement, blâme, mesure de responsabilisation, exclusion temporaire de la classe, exclusion temporaire ou définitive de l'établissement ou de ses services annexes. Le conseil de discipline délibère à bulletins secrets à la majorité des suffrages exprimés.

Texte de référence

Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) s'inscrit dans le pilotage de chaque établissement scolaire du second degré.

 

C'est une instance de réflexion, d'observation et de proposition qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière d'éducation à la citoyenneté et à la santé et de prévention de la violence, intégré au projet d'établissement. Le CESC organise également le partenariat en fonction des problématiques éducatives à traiter.

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